Droit douanier

Transformer les opérations douanières
en levier stratégique pour votre entreprise

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en levier stratégique
pour votre entreprise

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En droit douanier, Me ARAI conseille et assiste les opérateurs économiques confrontées à des enjeux douaniers dans leurs opérations de commerce international. Il les accompagne pour sécuriser les flux, anticiper les risques, garantir la conformité réglementaire et optimiser les régimes applicables. Son expertise repose sur une approche transversale et une connaissance approfondie des fondamentaux en matière douanière.

DOMAINES D'INTERVENTION :


  • Classement tarifaire des marchandises : appui à la détermination de l’espèce tarifaire (nomenclature) et à la rédaction des demandes de renseignement tarifaire contraignant (RTC)


  • Origine douanière : définition des règles d’origine préférentielle ou non, accompagnement documentaire, sécurisation des certificats d’origine


  • Valeur en douane : choix de méthode de valorisation, intégration des éléments accessoires, vérification de la cohérence entre les documents commerciaux et douaniers


  • Procédures de dédouanement et régimes douaniers : structuration des flux, analyse des circuits logistiques, sélection des régimes pertinents (admission temporaire, entrepôt, perfectionnement…)


  • Audit et conformité douanière : diagnostic des pratiques internes, revue documentaire, mise en conformité et préparation à d’éventuelles vérifications


  • Optimisation douanière : identification des leviers réglementaires permettant de fluidifier les opérations, anticiper les risques et maîtriser les coûts

  • Certifications et statuts douaniers : accompagnement dans la constitution de dossiers OEA, REX ou autres statuts et agréments spécifiques


  • Classement tarifaire des marchandises : appui à la détermination de l’espèce tarifaire (nomenclature) et à la rédaction des demandes de renseignement tarifaire contraignant (RTC)


  • Origine douanière : définition des règles d’origine préférentielle ou non, accompagnement documentaire, sécurisation des certificats d’origine


  • Valeur en douane : choix de méthode de valorisation, intégration des éléments accessoires, vérification de la cohérence entre les documents commerciaux et douaniers


  • Procédures de dédouanement et régimes douaniers : structuration des flux, analyse des circuits logistiques, sélection des régimes pertinents (admission temporaire, entrepôt, perfectionnement…)


  • Audit et conformité douanière : diagnostic des pratiques internes, revue documentaire, mise en conformité et préparation à d’éventuelles vérifications


  • Optimisation douanière : identification des leviers réglementaires permettant de fluidifier les opérations, anticiper les risques et maîtriser les coûts

  • Certifications et statuts douaniers : accompagnement dans la constitution de dossiers OEA, REX ou autres statuts et agréments spécifiques


  • Classement tarifaire des marchandises : appui à la détermination de l’espèce tarifaire (nomenclature) et à la rédaction des demandes de renseignement tarifaire contraignant (RTC)


  • Origine douanière : définition des règles d’origine préférentielle ou non, accompagnement documentaire, sécurisation des certificats d’origine


  • Valeur en douane : choix de méthode de valorisation, intégration des éléments accessoires, vérification de la cohérence entre les documents commerciaux et douaniers


  • Procédures de dédouanement et régimes douaniers : structuration des flux, analyse des circuits logistiques, sélection des régimes pertinents (admission temporaire, entrepôt, perfectionnement…)


  • Audit et conformité douanière : diagnostic des pratiques internes, revue documentaire, mise en conformité et préparation à d’éventuelles vérifications


  • Optimisation douanière : identification des leviers réglementaires permettant de fluidifier les opérations, anticiper les risques et maîtriser les coûts

  • Certifications et statuts douaniers : accompagnement dans la constitution de dossiers OEA, REX ou autres statuts et agréments spécifiques

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Identifier votre situation douanière

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Accéder au parcours douanier

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Le cabinet ARAI vous aide à situer précisément vos enjeux douaniers à chaque étape de vos opérations d’import-export. Grâce à une connaissance approfondie de la réglementation, il vous accompagne dans l’analyse de vos flux, documents et obligations, afin de sécuriser vos opérations et anticiper les risques.